Membres présents ou représentés :
ACINA Alain, BERTHELOT Vincent, BROMBIN Alain, COZ Hélène, DESERT Christelle, HAMON Pascal, LE BOUCHER Gwénaëlle, LE BOUDEC Christine, LEMOINE Claude, LOURADOUR-DURAND Gisèle, MARTIN Jean-Loup, PERRON Christian, RUCET Angélique (procuration donnée à Mme DESERT Christelle jusque 21h30, son arrivée), SAGEAN Laurence
Membres absents :
Ordre du jour
- - AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS RELATIVES AUX TAP AVEC LES ASSOCIATIONS ET LES AUTO-ENTREPRENEURS POUR LA PERIODE DU 02/09/2014 AU 03/07/2015
- - BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE N° 5
- - BUDGET PORT : DECISION MODIFICATIVE N° 2
- - ACHAT D’UN CHARIOT DE MENAGE
- - DEPÔT DE PAIN + PERMANENCE DES ELUS LE SAMEDI MATIN (11H – 12H)
- - TRAVAUX AU PORT DE LYVET
- - TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
- - CIMETIERE
- - HOMMAGE A MONSIEUR FOUTEL EUGENE
Décisions
- - ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
Le Conseil Municipal décide de confier à la commission développement durable et à la commission travaux la comparaison entre l’offre proposée par le SDE concernant l’entretien de l’éclairage public à ce qui est actuellement en place : CITEOS.
- - En premier lieu, le Conseil Municipal a rendu hommage à Monsieur Hervé GOURDEL, otage exécuté en Algérie, en respectant une minute de silence.
Prochaine date de réunion de conseil : le 22 octobre 2014
Monsieur le Maire apporte une modification à l’ordre du jour : Il annule le point 3 (DUP la Motte) et le remplace par une décision modificative au budget Port.
- - AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS RELATIVES AUX TAP AVEC LES ASSOCIATIONS ET LES AUTO-ENTREPRENEURS POUR LA PERIODE DU 02/09/2014 AU 03/07/2015
Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, des conventions peuvent être passées entre la commune et une association ou un auto-entrepreneur pour l’animation des temps d’activités périscolaires. Ces conventions détailleront les droits et obligations de chacune des parties et préciseront les conditions de détermination de la contribution financière versée.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la passation de ces conventions sur la période du 02/09/2014 au 03/07/2015.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la passation des conventions relatives aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sur la période du 2 septembre 2014 au 3 juillet 2015 et autorise le Maire à signer les dites conventions et le charge d’effectuer toutes les démarches relatives à cette décision.
Vote à l’unanimité
- - BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE N° 5
Il apparaît nécessaire de réaliser les modifications suivantes afin de pouvoir régler l’ensemble des travaux d’investissement (extension de l’école publique, lavabo école maternelle, Aire de retournement La Ville Es Pois, réseau Eau Potable, grillage école) :
Dépenses de fonctionnement :
- Chapitre 67 (Charges exceptionnelles) : - 10 102,45 €
- Chapitre 023 (virement à la section d’investissement) : + 10 102,45 €
Recettes d’investissement :
- Chapitre 021 (virement de la section de fonctionnement) : + 10 102,45 €
Dépenses d’investissement :
- Chapitre 020 (dépenses imprévues) : - 14 400 €
- Chapitre 23 (travaux) compte 2313-15 : + 24 502,45 €
Vote à l’unanimité
A cela, s’ajoutera l’enrobage de la cour de l’école ainsi que la signalisation de l’école.
- - BUDGET PORT : DECISION MODIFICATIVE N° 2
Suite à l’achat d’un moteur de 9,8 chevaux pour le bateau du Port, il convient de procéder aux modifications suivantes sur le budget du port :
Dépenses de fonctionnement :
- Chapitre 11 (charges à caractère général) compte 6152: - 1 689,75 €
- Chapitre 023 (virement à la section d’investissement) : + 1 689,75 €
Recettes d’investissement :
- Chapitre 021 (virement de la section de fonctionnement) : + 1 689,75 €
Dépenses d’investissement :
- Chapitre 21 (immobilisations corporelles) compte 2158 : + 1 689,75 €
Vote à l’unanimité
- - ACHAT D’UN CHARIOT DE MENAGE
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à acheter un chariot de ménage à hauteur de 200 € TTC en raison de la nouvelle organisation du personnel de l’école.
Vote à l’unanimité
- - DEPÔT DE PAIN + PERMANENCE DES ELUS LE SAMEDI MATIN (11H – 12H)
Madame Valérie JOURDAN, employée communale sera chargée de la vente du pain les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9h30 à 10h30, en mairie du 29 septembre au 3 novembre prochain.
Concernant le dépôt de pain le samedi matin : il se fera de 11h à 12h pendant la permanence des élus.
Samedi 27 septembre : Hélène COZ
Samedi 4 octobre : Jean-Loup MARTIN
Samedi 11 octobre : Gwénaëlle LE BOUCHER
Samedi 18 octobre : Angélique RUCET
Samedi 25 septembre : Claude LEMOINE
Samedi 1er novembre : Alain BROMBIN
Samedi 8 novembre : Alain ACINA
Samedi 15 novembre : Christelle DESERT
Samedi 22 novembre : Pascal HAMON
Samedi 29 novembre : Christine LE BOUDEC
Samedi 6 décembre : Laurence SAGEAN
Samedi 13 décembre : Jean-Louis RUCET
Samedi 20 décembre : Alain BROMBIN
- TRAVAUX AU PORT DE LYVET
Concernant le remplacement de la panne C, Monsieur BERTHELOT Vincent, adjoint au Port, informe les conseillers que le démontage des réseaux a été réalisé. Durant la semaine 40, les bateaux seront déplacés. Semaine 41, les travaux seront réalisés.
Par ailleurs, les chaînes ont été changées.
- TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES
Monsieur le Maire informe ses conseillers que les TAP se déroulent bien d’une manière générale. Par ailleurs, il souhaite qu’une personne de la municipalité passe chaque semaine observer le bon fonctionnement des TAP mais aussi celui de la cantine.
- - CIMETIERE
Le cimetière est dans un état lamentable. L’association STEREDENN se déplacera les lundi 29 et mardi 30 septembre 2014 pour remettre en bon état le cimetière :
- Le désherbage manuel des allées
- Le nettoyage des sépultures
- Le ratissage des allées
- L’entretien des rosiers situés auprès de la voie ferrée
- - HOMMAGE A MONSIEUR FOUTEL EUGENE
Monsieur BROMBIN Alain prend la parole :
Eugène FOUTEL, 93 ans, ancien combattant de la seconde guerre mondiale et du conflit indochinois réside à LA VICOMTE.
Dans le cadre du 70ème anniversaire du débarquement, le Conseil Municipal décide de lui rendre hommage le samedi 15 novembre entre 11h et 12h. Un vin d’honneur sera offert.